Sous-série 1 TP/PRI : enseignement primaire.
Sous-série 1 TP/SEC : enseignement secondaire.
Biens communaux
Police municipale et rurale.
Travaux communaux.
Domaines.
Les dossiers de cette sous-série concernent le domaine public et le domaine de l'Etat.
Routes ou grande voirie.
Fonds des hypothèques
Le fonds des Hypothèques peut se diviser en plusieurs parties :
Comptabilité communale
Administration générale et économie du département.
Administration et comptabilité départementales.
Accès au document
Série Y - Etablissements pénitentiaires.